Aide pour Impala, discrimination sexuelle

Je ne pourrais pas t’aider parce que je n’ai jamais vécu ce genre de situations.
Mon commentaire n’a donc aucunes utilités concrètes mais je tenais à t’apporter mon soutien parce que je trouve que c’est révoltant ce que tu subis en ce moment.
Je te souhaite de réussir dans tes démarches et d’avoir gain de cause.

Bon courage et tiens nous au courant des avancées. ;-)

Pareillement que les commentaires en amont je n’ai aucun conseil à te donner mais te soutiens de tout coeur ;)

Le conseil que je peux te donner :

– te rapprocher d’un conseiller syndical salarié,
– constituer des preuves (écrites)
– saisir le conseil de prud’hommes le plus proche pour déposer un dossier (sachant que tout litige devant cette juridiction sera examiné aux vues des pièces écrites, il est très important de constituer un dossier à base de preuves écrites, même si ce n’est pas facile).

De toutes façons, un conseiller syndical salarié saura te renseigner au mieux, et t’accompagner dans cette démarche.

Peut être l’as tu fait, mais en regardant sur le net, j’ai trouvé un site qui semble assez complet et qui pourrait répondre à quelques questions:
http://www.juritravail.com/discrimination-sexuelle/sexe-execution-contrat-travail.html
(bon il y a une pub très chiante donc il vaut mieux couper le son)

C’est la seule aide que je puisse te donner, c’est déjà beaucoup d’avoir le courage d’oser faire les démarches, il faut continuer!

Bonjour,

Je travaille dans les RH et il m’est arrivé d’avoir à suivre des contentieux sur des motifs de discriminations raciales. Dans tous les cas, les employés concernés avait averti l’Inspection du Travail et cela s’est terminé aux prud’hommes. Dans les 2 cas récents que j’ai en mémoire, ils avaient un très bon avocat (ou un avocat de très bon conseil plutôt) l’appui d’un syndicat professionnel et surtout des témoignages écrits.

En espérant que ces quelques pistes puissent t’aider

Bon courage!

Pas facile, pas facile, ton histoire, Impala.

D’abord, on est d’accord, t’insulter (ou presque) en ton absence, c’est dégueulasse et il ne faut pas laisser passer ça.

Mais, attention ce n’est pas en soi une discrimination sexuelle (par contre, c’est éventuellement une injure sexiste, publique ou non publique, à voir, qui peut être sanctionnée comme telle, selon une procédure relativement complexe qu’il serait trop long de détailler ici).

Là où cela devient de la discrimination, c’est si tu te rends compte que tu n’as pas été promue en raison de ton apparence physique (puisque c’est de cela dont on s’est méchamment moqué, apparemment).
C’est une raison valable pour saisir les Prud’hommes et obtenir réparation (et cela permet éventuellement de négocier un départ suite à la saisine des Prud’hommes).

MAIS, et attention, c’est en général là que les choses se gâtent, il FAUT des preuves…

En matière de discrimination, il faut savoir que la charge de la preuve est inversée : le salarié doit apporter des éléments qui laissent à penser qu’il y a pu avoir discrimination,
Par exemple : tu as un collègue embauché en même temps que toi, vous donnez apparemment tous les 2 satisfaction (pareil, là, il faut des preuves : mails, rapports d’évaluation etc), mais c’est lui qui est promu et pas toi.
Or, justement, il semble qu’on ait tenu des propos plus que désobligeants sur ton apparence physique (pareil, il faut le prouver, par exemple par des attestations de tes collègues, s’ils ont les c*** de le faire).
Bref, on peut supposer qu’il y a eu discrimination.

Et en réponse, l’employeur doit se justifier et prouver que non, la promotion s’est uniquement fondée sur des critères objectifs.

J’ai vu passer quelques dossiers de ce genre, et, très honnêtement, à moins d’avoir des éléments en béton (genre le patron qui a écrit à un moment donné qu’il ne pouvait pas te promouvoir parce que tu es trop belle/moche/blonde/grosse/plantureuse/maigrichonne… ), c’est pas forcément gagné.

En gros, il faut commencer par monter un dossier pour rassembler des preuves de tout ça.
(et si tu veux plus d’explications, demande mon mail à Hélène)

@Deilema : “(puisque c’est de cela dont on s’est méchamment moqué, apparemment).”
ah ça on en sait rien, ptêt qu’ils ont dit au contraire que c’était une bombasse à gros nichons ! bon je plaisante je plaisante, mais évidemment c’est pas drôle

j’ai moi même un bon nombre de kg en trop, et je cherche du travail car je suis en CDD pour le moment, et je ne peux m’empêcher de penser que ça peut être un frein. bah tant pis écoute. je sais que je suis compétente, si certains s’arrêtent à mon surpoids, tant pis, ils n’auront pas droit à mes compétences !

pour les cas d’harcèlement / discrimination, j’ai toujours lu qu’il fallait recueillir un maximum d’éléments. mais dans ton cas, forcément, c’est pas facile
par contre si tu as eu vent de ces propos c’est que quelqu’un t’en a parlé. cette personne pourrait elle éventuellement témoigner en ta faveur ?

Bonjour Impala,
Je suis passée par là aussi, je veux bien qu’Hélène nous mette en contact. Pour ma part, la discrimination sexuelle n’était qu’une partie du harcèlement moral que j’ai subi.
Dans l’immédiat, je te conseille effectivement de garder une trace de tout échange avec tes collègues et ta direction, pour ma part, je portais un enregistreur sur moi chaque fois que j’étais convoquée en entretien. C’est normal de devenir parano dans ces cas-là, mais attention à ce que cela ne dure pas sur des années, ça peut faire des dégâts psychiques…
La solution que j’ai choisie a été la fuite (j’ai trouvé un autre emploi), mais grâce à une lacune dans mon contrat de travail (compliqué à expliquer), j’ai réussi à obtenir une compensation financière pour tout autre chose, mais ça m’a soulagée qu’ils aient payé d’une façon ou d’une autre, je l’ai pris comme une réparation et j’ai pu repartir sur autre chose et tourner la page.

Un livre très inspirant, nourrissant, déculpabilisant sur le sujet: le harcèlement moral de Marie-France Hirigoyen
Bon courage

hello Impala, je travaille dans les rh, et je te confirme ce qu’a dit Deilema:
– attention à ne pas mélanger injure ou propos vexatoire et discrimination
– une injure serait passible d’une sanction disciplinaire encore faut il prouver que l’injure a été prononcée si toi même tu n’as pas été témoin de la scène
– il faut effectivement que tu en parles à ta hiérarchie et que tu ne laisses pas passer cela, car des propos de ce type n’ont pas lieu d’être en entreprise
– concernant la discrimination éventuelle dont tu aurais été la victime, idem, il faut que tu demandes des explications à ton employeur et voir le genre de réponses qu’il t’apporte. en fonction tu verras bien s’il y a matière à attaquer ou pas (c’est un sujet sensible, il y a eu des arrêts de cassation récents sur ce point – si ça t’intéresse, Hélène pourra nous mettre en contact)

Je ne te conseille pas d’aller voir un syndicat (et désolée pour les syndicalistes qui lisent ce billet), mais mon expérience montre qu’ils sont souvent de piètres juristes. Va plutôt voir un avocat, qui te dira déjà si ton dossier tient un minimum la route.

Si ça n’est pas le cas mais que tu penses tenir là un moyen de négocier ton départ…. bon… tu sais qu’il existe un nouveau mode de rupture, qui s’appelle la rupture conventionnelle, et qui te permet de quitter ton entreprise en bénéficiant du chômage? Réfléchis-y avant de lancer des accusations que tu n’arriveras peut être pas à prouver.

Bon courage en tous les cas car ce n’est pas une situation facile à vivre.

Véro la Bisontine, louleille: On va mettre tout le monde d’accord… Il y a parmi les conseillers du salariés et les délégués syndicaux des très bons, mais aussi des très mauvais… et c’est tout à fait transposable aux avocats (surtout dans le domaine du contentieux prud’homal, très spécifique et en perpétuelle évolution) !!!

Pour le coût, il faut savoir qu’un avocat n’est pas forcément cher (notamment si tu peux bénéficier de l’aide juridictionnelle ou d’une assurance protection juridique).
De toutes façons, dans tous les cas, si tu vas voir un avocat, il faut lui demander combien ça va te couter et qu’il te fasse signer une convention d’honoraires.
(En matière de droit du travail, beaucoup demandent une partie fixe “raisonnable”, qui peut correspondre à ce que ton assurance protection juridique prend en charge, et un honoraire de résultat qui est un pourcentage des sommes perçues en cas de succès de la procédure).

Mais attention quand même à ne pas se lancer dans une procédure à la légère, si tu perds, tu peux être condamnée à payer une indemnité pour les frais d’avocat de ton adversaire.

Bonjour à toutes,
Impala : j’ai vécu la discrimination pure et simple suite à ma grossesse, dans une petite boite. J’ai rompu mon contrat à la fin de mon congé mat, par “Prise d’acte de rupture”, en gros je me suis auto-licenciée car je n’avais pas le choix (mon employeur m’a demandé de démissionné – en effet cela aurait été illégal puisqu’encore protégée par le congé mat – ce que j’ai refusé bien sur). Mon dossier était béton : j’avais gardé tous mes mails de boulot, plein d’écrits, etc. et il avait commis de nombreux actes discriminatoires très clairs.
L’étape suivante : les prud’hommes assistée d’une avocate. L’audience a eu lieu vendredi dernier : ca faisait pile un an que j’avais quitté mon poste ! J’aurai la décision en septembre.
Bref tout cela pour arriver à un point que tu souleves : quid de la HALDE ? Eh bien la HALDE, je l’ai contactée, ils m’ont demandé des pieces par retour de courrier, puis, plus de 9 mois apres, un beau jour d’avril, j’ai eu un coup de fil d’une juriste, qui m’a demandé de lui donner les coordonnées de mon avocate et lui a réclamé à elle “de toute urgence” toutes les pièces. Nous nous sommes exécutées et la juriste m’a expliqué qu’ils allaient instruire le dossier et que j’avais selon toute vraisemblance un dossier très solide. Depuis ? Plus aucune nouvelle, malgré plusieurs relances (ne comptez pas sur le téléphone, j’avais une adresse email de la juriste : sans réponse). Et comme je viens de le dire mon procès était vendredi dernier…
voila pour mon expérience avec la Halde…
Si tu te lances dans une telle procédure, saches que c’est long et que dans mon cas (prise d’acte), pas d’assedic tant que les prudhommes n’ont pas tranché. Mais si tu as des preuves alors…
bon courage…

Mina: Tu nous tiendras au courant de la décision ? Ca m’intéresserait de voir sur quels éléments les conseillers prud’homaux se fondent dans de telles circonstances.

Helene : merci – on se connait deja mais pour des raison que tu comprendras (mon dossier est encore en cours d’instruction !) j’ai utilisé un pseudo…
Deilema : oui je vous dirai ca, comme je le disais j’ai un dossier béton, dans lequel il apparait clairement que des la date de l’annonce de ma grossesse, j’ai subi changement de poste et conditions de travail dégradées (entre autres), tandis que 2 JOURS après l’annonce de ma grossesse (!) mon collègue situé au meme niveau hiérarchique bénéficiait d’une promotion (passage cadre et augmentation), récupération de toutes mes réponsabilités, enfin, annonce de l’embauche en cdi d’un nouvel employé (au masculin bien sur). A suivre…

Mmm petite digression avant de commenter: j’aime beaucoup le nouveau look du blog! Fin de l’apparté.
Impala, ton texte m’a révoltée (comme tout le monde, je pense). Mais malheureusement, à la lecture de ton texte, je me demande s’il y a assez de preuves écrites, pour dénoncer une véritable discrimination. Tu as été victime de remarques inacceptables sur un lieu de travail. Est-ce que tu peux obtenir un témoignage écrit de plusieurs personnes ayant assisté à ce Comite de Direction (j’ai bien peur que cela soit difficile….)? Si cela reste tout à fait lamentable, cela ne signifie pas pour autant que tu as été discriminée en fonction de ton sexe. Au niveau de ta non-promotion, il faudrait comparer vos deux entretiens ou évaluations annuels de l’époque et s’assurer que malgré de meilleurs notes ou évaluations que ton collègue, tu n’as pas été promue. Sinon, tu pourras juste constater que tu as des dirigeants machos, vulgaires et qui ne méritent pas d’occuper leur fonction (et qui ne méritent pas de t’avoir comme salariée).
Je pense, mais c’est une opinion purement personnelle, que la Halde ne sert strictement à rien. Peut-être le mieux est-il de négocier ton départ? Faire pression d’une quelconque façon sur eux? (il faudrait dans ce cas là déterminer ce qui pourrait le faire fléchir: réputation? image de la société? etc). Dans tous les cas, je te souhaite bcp de courage.

Bonjour Impala,

Là, c’est une épouse de juriste qui parle :)

Bon alors, en fait, comme l’a dit Deilema, le problème, c’est que tu as la charge de la preuve, donc tu dois prouver qu’il y a eu ceci ou cela, et aussi, il faut prouver que cela t’a été préjudiciable, et que ça se voit (baisse de salaire, harcèlement moral, etc).

En gros, si tu as des mails, des enregistrements (bah oui parfois ça arrive), des courriers explicitement sexistes, oui, ça passe. Si tu n’as “que” un “on m’a dit qu’ils avaient dit ça”, le juge ne le recevra pas, même si c’est pas super agréable de savoir qu”il y a eu des sales réflexions dans ton dos.

Sur ce, les filles, un p’tit lien…

http://viedemeuf.blogspot.com/

(parfois il y en a des un peu loufoques – on ne voit pas bien le sexisme – , il y a des redites… mais impossible de ne pas s’y retrouver au moins une fois !)

Pas mieux ! Pire que ça même, j’ai bossé 1 an et demi dans une agence de pub où le patron, super sympa au départ (forcément) a viré complétement barge.

On a eu un véritable festival de ce qui se fait de pire dans le domaine, à titre d’exemple :

– Lorsque son assistante (mignonne petite blonde, 50 kilos à tout casser) arrive avec son pain au chocolat parce qu’elle n’a pas eu le temps de petit-déjeuner, il lui dit “Ah non, tu ne manges pas ça ! C’est gras, c’est dégueulasse ! Vous me dégoutez toutes à bouffer des saloperies à longueur de journée ! Si vous continuez comme ça, je vais instaurer une pesée hebdomadaire !”. Puis il claque la porte de son bureau. On se demande encore s’il fallait en rire ou en pleurer…

– Lorsqu’il reçoit une dizaine d’attachées de presse dans le cadre d’une embauche et que je lui demande “Alors, tu as trouvé la perle rare ?” il me répond “Pouaaaah, non ! Put***, elles sont toutes moches, j’te jure, j’en ai reçu 10, c’était 10 boudins !”. No comment… (On s’est rendu compte après coup que le taf était composé : d’une brune, une blonde, une “sportive”, une “gothique” une eurasienne… : il comptait reformer les spice-girls apparemment…).

– Lorsque 10 mois après son embauche, la directrice artistique lui met la pression pour avoir un contrat de travail (on bossait sans contrat, il nous les promettait chaque semaine…) et qu’elle lui demande de rectifier son nom parce que c’était écrit Mademoiselle + son nom de mariée et qu’il se rend compte qu’elle… est donc mariée (elle n’avait rien mis dans son CV concernant sa situation familiale), il a complétement pété les plombs et nous a balancé nos contrats à travers le bureau, en hurlant qu’on le rendait dingue, qu’on était toutes des menteuses, des hystériques itou itou…

Breeeeef. Un charmant môssieur. Après cet épisode, il nous a fait une overdose médicamenteuse, a envoyé un chèque de plus de 50 000 euros via Western Union au Nigeria via parce qu’il était persuadé avoir gagné à la loterie par mail… avant d’arrêter de nous payer.

Tout cela a fini en démission collective aux Prudhommes. Ben même avec l’aide d’une avocate spécialisée en droit du travail, et pas mal de mails et de témoignages (très compliqués à récupérer les témoignages, les gens sont toujours “ok” mais “oublient” toujours de les envoyer… La plupart finissent par ne plus répondre au téléphone ou aux mails… bizarrement !) on a juste récupéré nos salaires manquants (au bout de 24 mois, le tout sans Assedics bien sur…). On a aussi lancé une procédure de “requalification des démissions en licenciements” mais comme on a toutes retrouvé du taf, on a laissé tombé : trop long et trop cher (en plus des frais d’avocat, il y a aussi les frais d’huissier, les journées de congés à prendre pour assister aux audiences souvent reportées car la partie adverse n’est pas présente, les frais de transport…).

On a aussi balancé toute l’affaire à l’Inspection du travail : gros dossier avec toutes les preuves et même des photos (concernant des problèmes d’hygiène et de sécurité en plus du reste) et exigé un rendez-vous. On a été reçues par une inspectrice à l’électrocardiogramme plat qui se demandait ce qu’on “voulait puisque nous étions toutes parties de l’entreprise !”. Ben, qu’il paye des amendes et qu’il ne recommence plus : “S’il n’est plus solvable, ça ne sert à rien que je me déplace pour lui mettre une amende qu’il ne paiera pas. Pour le reste, j’archive votre dossier ! Merci bien.”.

Au final, le bonhomme était sous le coup d’une interdiction judiciaire de diriger une entreprise (on ne s’est pas pourquoi mais on se doute…), ça ne l’a pas empêché de remonter une boite sous couvert d’un de ses potes…

Voilà, c’était très long mais il fallait absolument que je vous raconte ça. Avant de lancer des procédures administratives, on ne se rend pas compte qu’on met le doigt dans une machine très longue et très très très lourde… Franchement, ce serait à refaire, je serai moins honnête, droite et consciencieuse : je me barrerai du jour où je ne suis plus payée avec mon ordi portable de boulot dans mon sac en compensation . Plus simple et plus court !

Hello,

Méfiance : as-tu confiance dans ceux qui t’ont rapporté ces déplaisants propos ?
Si oui, il faut que tu obtiennes des déclarations écrites.

Ensuite ( on peut, faut-il dire heureusement ou malheureusement ?) faire l’objet de commentaires sexistes et grossiers sans pour autant que la promotion non attribuée le soit pour une raison injuste, que la qualité du travail soit niée … je bosse dans un milieu trés masculin et j’ai dû souvent montrer les dents!

Il faut sans doute réussir à crever l’abcès et aller aux prudhommes -avec un dossier solide- si tu t’estimes lèsée, mais il faudra aussi continuer à bosser dans cette boite.

Bref, pas facile !

Bon courage Impala.

Bonjour à toutes,

Merci beaucoup pour vos nombreux messages, de soutien, de conseils, c’est très gentil et touchant ; et désolée pour la réponse tardive mais j’étais en déplacement ces deux derniers jours.

En fait, je souhaite quitter l’entreprise (pour diverses raisons), comme je le mentionnais dans mon message initial, et effectivement, la solution qui me paraît la plus raisonnable et qui se confirme d’après vos dires est de négocier une rupture conventionnelle. Et ce que je me disais, c’est que je pourrais mieux négocier en faisant un peu pression avec les faits qui m’ont été rapportés (par exemple en menaçant de lancer une procédure légale, sans forcément le faire).

Pour que ce soit efficace, il faut, comme nombre d’entre vous le soulignent, que j’ai des témoignages écrits. Je suis en train d’essayer d’en rassembler, en particulier auprès de personnes qui ne sont plus dans la société actuellement, et qui seraient donc plus enclines à témoigner.

J’avais effectivement envisagé de saisir la HALDE, mais comme vous confirmez que les procédures sont très longues, je ne vais peut-être pas le faire (ou alors si, mais sans en attendre quelque chose de particulier).
Et en effet, la HALDE s’occupe des discriminations, donc il faut prouver qu’il y a bien eu discrimination (je suis bien d’accord avec toi Deilema sur ce point, et je n’ai pas cette preuve pour le moment).

En ce qui concerne l’inspection du travail, c’est une bonne idée, je vais voir. Par contre la déléguée syndicale de l’entreprise est actuellement en arrêt maladie d’une durée indéterminée ; mais j’ai appris que par l’intermédiaire du CE, on avait accès à une hotline juridique, donc je vais sans doute les appeler.

Enfin tout ça c’était le tableau jusqu’à hier, car hier il y a eu un coup de théâtre, à savoir qu’on nous a annoncé que notre DG cesse ses fonctions, et que cela est déjà effectif. Cela complique un peu les choses pour moi car c’était bien sûr avec lui que je comptais aller négocier une rupture, et que le cher homme a non pas prononcé les propos incriminés mais les a complètement cautionnés en ne réagissant pas. Maintenant, je n’ai plus vraiment d’interlocuteur.

Alors peut-être que comme le dit Little Parisienne, il ne me reste plus qu’à constater que j’ai des dirigeants machos et vulgaires. Mais ça en fait c’était déjà constaté ! ;) Ma boîte est une petite boîte, avec des dirigeants faisant preuve d’une mentalité paternaliste confinant au machisme (et d’après une collègue là depuis dix ans, une rescapée va-t-on dire, cela a toujours été ainsi et ne va sûrement pas changer). Il y a de moins en moins de femmes dans la boîte et il ne faut pas s’en étonner. L’une de mes ex-collègues (pourtant très jolie et élégante) avec qui j’ai discuté il y a peu m’a dit qu’on lui avait fait comprendre lors des négos de son départ qu’elle n’irait jamais très loin car elle ne portait pas des décolletés et des mini-jupes comme une autre salariée. Et il y en a beaucoup d’autres des anecdotes comme celles-là…

Désolée en tout cas de ne pas répondre à toutes, vos messages étaient tous intéressants et on voit qu’il y a encore beaucoup de chemin à faire. Mon soutien à celles qui vivent ou ont vécu des situations particulièrement difficiles et injustes (Mina, Mathilde, Clémentine…).

Quelques commentaires en vrac en réponse à vos messages :

Pidou, Anne-So : merci pour le site qui est intéressant et bravo la synchronisation !
Dolores : merci pour la leçon de vie, j’aime beaucoup !
Mathilde from Toulouse : merci pour le conseil du livre, et vraiment désolée que tu aies subi du harcèlement moral, ce doit être très dur à vivre
Wazaka : lâcher prise est une bonne solution ; d’ailleurs dans mon esprit je ne suis plus dans la boîte mais déjà ailleurs.
camille strass : oui ce blog est super ! Une amie me l’a justement envoyé il y a quelques jours. Certains témoignages sont vraiment édifiants. Dans le même esprit, il y a aussi http://www.sexismeordinaire.com/ ; je ne sais pas si certaines ont lu le livre de l’auteur, peut-être est-il bien ?

A bientôt tout le monde ! et courage à celles, et ceux, victimes d’injustices quelles qu’elles soient

Bonjour à toutes,
Je me permets de revenir sur ce billet car certaines m’ont demandé de les informer de la suite de mon histoire.
Je viens surtout pour vous dire quelque chose de TRES grave : la HALDE, attention, danger !
Je m’explique : ce matin, après des mois sans nouvelles, je reçois un courrier de la HALDE qui me dit qu'”après enquete approfondie il n’y a aucune preuve de discrimination dans mon dossier et que mon dossier est desormais clot”. Je ne rentre pas dans les détails mais leur justification est absolument aberrante. Seul une facette de mon cas a été analysée. Pas un mot sur le harcèlement et les autres points reprochés.
Résultats des courses : ce courrier a aussi été envoyé à mon ex-employeur, et il dispose désormais d’un argument très fort pour faire appel aux prud’hommes.
C’est une véritable catastrophe pour moi et la HALDE m’a répondu “de réécrire pour contester” (je sais que cela prendra des mois pour ne serait-ce qu’obtenir une réponse) et que, tenez-vous bien, au fait que leur intervention va me porter préjudice plutôt que de m’aider : “C’est un risque lorsque l’on saisit la Halde” !
Alors voila, malgré tout le bruit que fait la HALDE dans la presse, attention : dans mon cas j’aurai vraiment mieux fait de ne pas les contacter. Ils vont me faire perdre mon procès qui était pourtant en excellente voie et ne m’ont JAMAIS aidée.
J’ai demandé la réouverture de mon dossier mais ai peu d’espoir vu leur manque de réactivité.
Je n’hésiterai pas à témoigner devant la presse.
A bientot, toutes, la route est encore longue pour mettre fin aux discriminations.